Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTORIN PASCALET
Victorin Pascalet

Numéro de dépôt :
932628
Date de dépôt :
11/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VICTORIN PASCALET

Déposée le 11 septembre 1975 par Victorin Pascalet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VICTORIN PASCALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Victorin Pascalet domicilié(e) (soc. an.), La Montée des Princes des Baux, Orange (Vaucluse). - France.

La marque VICTORIN PASCALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VICTORIN PASCALET est expirée depuis le 11 septembre 1985.

Victorin Pascalet a également déposé les autres marques suivantes : VICTORIN PASCALET


Victorin Pascalet - (soc. an.), La Montée des Princes des Baux, Orange (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.